Démarche PCAET - Les collectivités vous inspirent

L’élaboration et la mise en œuvre d’un PCAET sont des exercices complexes en raison de sa transversalité et de la complexité des enjeux qu’il traite. Pour vous inspirer dans votre démarche, l’ADEME rassemble ici des retours d’expérience réussis.

Rédigé par ADEME le 26/07/2021

PCAET de Grenoble-Alpes Métropole – Une mobilisation collective et un suivi pérenne

Grenoble-Alpes Métropole dispose d’un Plan Climat depuis 2005. Régulièrement mis à jour, ce Plan Climat s’appuie sur une charte signée par de nombreux partenaires (communes, établissements publics, entreprises…), qui s’engagent ainsi à mettre en œuvre leur propre plan d’actions pour atteindre les objectifs fixés par le Plan Climat.

Les résultats du Plan Climat sont suivis annuellement : l’évolution des consommations d'énergie, des émissions de gaz à effet de serre, de la production d'énergie renouvelable, ainsi que des émissions de polluants atmosphériques est présentée chaque année lors du forum annuel des partenaires du Plan Climat et dans une lettre d’information. Un site pour les partenaires du Plan Climat a également été mis en place afin de les informer, les rassembler et les orienter dans leur participation au Plan Climat.

L’élaboration du nouveau Plan Climat 2020-2030, appelé PCAEM (Plan Climat Air Energie Métropolitain) a fait l’objet d’une large concertation avec de nombreux partenaires :

• Comité d'Objectifs et d'Orientation : instance de décision composée d'une trentaine de membres (Collectivités, Partenaires, Entreprises, Société civile) ;
• Forum des partenaires : Instance de réflexion regroupant l’ensemble des acteurs associés au Plan Climat, il s’est réuni lors de deux journées pour contribuer à l’élaboration du PCAEM et le décliner au sein des structures participantes ;
• Conseil de développement de la Métropole : 5 ateliers sur le Plan Climat ont permis de voter des propositions d’actions en plénière ;
• Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : elle a formalisé des propositions en vue d'une meilleure prise en compte des objectifs du PCAEM dans les délégations de service public de la Métropole ;
• Trois Comités d’usagers de la Métropole (énergie, déchets, eau et assainissement) ;
• Citoyens : une consultation en ligne de plusieurs mois a permis à 378 citoyens et à deux collectifs de contribuer au PCAEM. Une expo-quizz a également été installée au palais des sports de Grenoble et une équipe d’ambassadeurs a été déployée lors d’événements et sur l’espace public pour recueillir davantage de contributions.

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site de Grenoble-Alpes Métropole.

PCAET du Grand Annecy – Une communication et une mobilisation exemplaires

Le Grand Annecy a adopté son projet de PCAET en 2020, et a pleinement intégré son rôle d’animateur territorial au cours de son élaboration. Il a réalisé une communication forte et a coconstruit son plan d’actions avec l’ensemble des acteurs du territoire.

Ainsi, élus, partenaires et citoyens ont été conviés à un séminaire de lancement afin de présenter la démarche du PCAET, partager le diagnostic réaliser et lancer les ateliers de concertation. Les 12 ateliers organisés (citoyens, entreprises, partenaires et jeunes) ont regroupé 430 participants. Une soirée de restitution a également eu lieu afin de présenter les propositions intégrées dans le PCAET (vidéos et flyer de l’événement visibles sur le site de la collectivité).

Par ailleurs, deux dossiers dédiés au PCAET ont été publiés dans le magazine du Grand Annecy (avril 2019 et janvier 2020). Le premier a permis de présenter le diagnostic du territoire, de communiquer sur les ateliers et de diffuser une enquête pour recueillir les avis des habitants au sujet du changement climatique. Le second présente la stratégie du PCAET et des exemples d’actions et fait un bilan des 12 Ateliers Climat.

Le Grand Annecy accompagne de manière active chaque acteur du territoire (citoyen, collectivité, entreprise, partenaire…), notamment via des Ateliers Climat désormais permanents. Des dispositifs adaptés aux communes et d’autres aux entreprises sont également mis en place.

Le Grand Annecy pousse chaque acteur pour qu’il joue un rôle actif dans la transition collective. Cette volonté se retrouve également dans la sollicitation des citoyens : concertation pour l’élaboration du schéma directeur des énergies (mise en valeur des projets / actions proposés), Défi Energie…

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site du Grand Annecy.

PCAET de la ville de Strasbourg – Une place grandissante pour la nature

La Ville de Strasbourg dispose d’un Plan Climat depuis 2009. La place de la biodiversité en ville fait depuis longtemps partie de ses préoccupations. En 2017 la Ville a révisé sa stratégie Climat-Air-Energie en intégrant les résultats des différentes démarches initiées sur le territoire telles que le dispositif « Strasbourg ça pousse », permettant depuis 2017 à chaque citoyen de proposer ses projets de nature en ville. Cette stratégie s'inscrit notamment dans le cadre du Plan Climat 2030 de l'Eurométropole de Strasbourg et contribue à l'atteinte des objectifs fixés par celui-ci. L’Eurométropole a invité tous les acteurs du territoire à signer la charte « Tous unis pour la biodiversité ».

Le sujet de la nature en ville constitue le deuxième pilier de la nouvelle stratégie climat-air-énergie de la Ville, adoptée en 2020. De nombreux objectifs visent à augmenter la part de la nature à Strasbourg. Pour les atteindre, la Ville met en place de nombreuses actions :

• Plan « Strasbourg Grandeur nature » pour maintenir et renforcer la nature en ville, avec des objectifs chiffrés autour de la connaissance du patrimoine naturel, de sa protection et de sa gestion, de la sensibilisation et de la mobilisation des élus, professionnels et autres acteurs.
• Déminéralisation et végétalisation des cours d’écoles : l’ensemble des cours d'établissements scolaires et de la petite enfance seront réaménagées d’ici 2026.
• Soutien à deux projets de recherche sur les bénéfices écosystémiques des arbres en ville : projets Cooltree et Urbanmycoserve.
• « Plan Canopée » afin d’augmenter la surface arborée et ombragée de la ville, renouveler plus activement le patrimoine dépérissant et faire évoluer les modes de gestion des arbres pour s’adapter aux nouvelles contraintes climatiques.

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site de la ville et de l’Eurométropole de Strasbourg et la page la nature en ville.

PCAET de la CA Valence Romans Agglo – Une communication efficace et ludique

La Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo a adopté son PCAET en 2019. Une communication forte a été réalisée lors de l’élaboration du Plan Climat :

• Diffusion d’un communiqué de presse et publication de 2 articles dans la presse locale (L’Impartial et Echo Drôme Ardèche).
• Courrier adressé à 100 établissements recevant du public sur le territoire avec une affiche destinée à informer largement la population (56 mairies, MJC, CCAS, médiathèques, piscines).
• Près de 400 courriers adressés aux partenaires avec le double objectif de recueillir leur avis et de relayer l’information sur la consultation par le biais d’une affiche.
• Publication d’un article dans le journal de l’agglomération d’octobre 2018.

Tous les documents du PCAET ont aussi été mis en ligne sur le site internet de l’agglomération et sur son intranet.

Une fois le PCAET adopté, Valence Romans Agglo a continué à communiquer autour du PCAET sur une page dédiée de son site. On y retrouve une vidéo ludique expliquant de manière simple le Plan Climat et ses grandes actions ainsi qu’un dépliant rappelant les grands enjeux du territoire et les actions pour préserver l’environnement sous forme de carte.

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site de Valence Romans Agglo.

PCAET du Pays d’Ouche Ornais– Un travail collaboratif et partenarial entre entreprises

Le Pays d’Ouche Ornais a lancé son Plan Climat en 2007, dont l’un des 5 axes consiste en une opération collective de développement durable des zones industrielles de l’Aigle, portée par la Communauté de Communes des Pays de l’Aigle.

Dans ce cadre, une Charte "Entreprises et territoire" détaillant les engagements des entreprises et des collectivités a été rédigée et adoptée. Elle les engage à travailler sur des actions collaboratives, notamment sur la gestion des déchets, et rappelle l'objectif du Plan Climat de réduire de 20% des émissions de gaz à effet de serre d'ici à 2020.

Par la suite, une mutualisation a été mis en place entre les entreprises de la zone concernant la collecte gratuite de carton (en partenariat avec le syndicat de gestion des déchets). Ce sont ainsi 22 tonnes de papiers et cartons qui ont été collectées dès 2011. La mutualisation a été étendue à d’autres types de déchets suite à cette expérimentation réussie.

Pour aider les entreprises à tenir leurs engagements, plusieurs sessions de formations ont été organisées ("réaliser un bilan carbone en entreprise", "maîtrise de l'énergie", …), ainsi qu’une semaine de la mobilité. Un Plan de Déplacement Inter-Entreprises a également été élaboré à l’échelle de la zone industrielle.

Au final l’action collective a permis d’atteindre l’objectif fixé par la charte soit une réduction de 20% des émissions de GES. Cette action a aussi permis de renforcer l'attractivité et l'image du territoire.

Pour plus de détails, rendez-vous sur la fiche action de l’opérationet sur lapage de l’opération sur Optigede.

NB : Le Pays d’Ouche Ornais a intégré officiellement le PETR du Pays d’Argentan d’Auge et d’Ouche (P2AO) en 2015. La Communauté de Communes des Pays de l’Aigle, qui faisait partie du Pays d’Ouche Ornais, est donc maintenant membre du P2AO.

PCAET de la CC Val d’Ille-Aubigné – Une communication ludique sur le site de la collectivité

La Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné a adopté son projet de PCAET en 2019.

La collectivité a dédié une page de son site au Plan Climat. Celle-ci est facilement accessible et présente les grands objectifs du PCAET ainsi que des exemples d’actions concrètes. On y retrouve également une courte vidéo de présentation du PCAET réalisée par collectivité pour accompagner la consultation publique. Cette vidéo met en scène Louise, une enfant du territoire. Elle présente les 3 secteurs clés du territoire et donne des exemples d’objectifs et d’actions du PCAET pour ces secteurs.

La vidéo est accompagnée de 4 affiches « bons plans », qui présentent chacune une thématique importante du PCAET (Espaces naturels et eau, agricultures durables, déplacements et bâtiments). Ces affiches détaillent les objectifs du PCAET et des exemples concrets d’actions sur les thématiques concernées.

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site de CC Val d’Ille-Aubigné.

PCAET de la Métropole Européenne de Lille – Un budget climatique comme principal levier

La Métropole Européenne de Lille (MEL) a approuvé son nouveau PCAET en février 2021, dont l’ambition principale est d’aller vers une Métropole neutre en carbone d’ici 2050.

Dans cette optique, la MEL a mis en place une démarche innovante de « budget climatique » afin « d’analyser l’ensemble des dépenses associées aux politiques et projets portés par la MEL au regard des objectifs du Plan Climat ». Cette démarche va lui permettre d’évaluer l’impact climatique de ses projets et politiques publiques et de donner à ses élus les moyens de faire des choix éclairés en la matière.

La MEL a pour cela participé à la co-construction de la méthode « évaluation climat des budgets locaux » de I4CE. Cette méthode permet d’évaluer l’impact climatique de chaque dépense prévue dans le budget selon 4 niveaux (de favorables sur le long terme à nécessitant des axes de progrès).

Le budget climatique de la MEL sera mis en œuvre au cours de l’exercice 2021, permettant ainsi de prendre en compte l’empreinte carbone de ses investissements et dépenses. La MEL prévoit de proposer cet outil (ou sa déclinaison) aux communes, puis aux entreprises ou organisations volontaires du territoire.

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site internet de la Métropole Européenne de Lilleet le site de I4CE.

PCAET du Pays Sud Charente – Une mise en œuvre avec les acteurs et un suivi et une évaluation innovants

Le Pays Sud Charente a commencé une phase de concertation pour son Plan Climat en 2008 et élaboré une Charte Climat. Il a également signé un Contrat Local Initiatives Climat (CLIC) avec la Région et l’ADEME.

Dans ce cadre, le Pays Sud Charente a mis en place un contrat de progrès spécialisé pour chaque signataire de la charte. Ce contrat permet d’identifier des actions que le signataire s’engage à mettre en œuvre à son niveau avec l'accompagnement du CLIC. Cela permet non seulement de suivre l’engagement des partenaires mais aussi de disposer d’un outil stratégique pour élaborer le tableau de suivi des actions du Plan Climat du Pays.

Le Pays Sud Charente a également testé un dispositif innovant créé par l’ADEME et la Région pour l’évaluation quantitative et qualitative du Plan Climat. Ce dispositif permet « d’évaluer d’une part les émissions de gaz à effet de serre (GES) évitées par la mise en œuvre des actions du Plan Climat, mais également d’évaluer et de tester les éléments de méthode et la gouvernance adoptés dans chaque Plan Climat : portage politique, travail en transversalité, mobilisation et organisation interne, concertation, etc. ».

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site du Pays Sud Charente, et sur les fiches de présentation des actions Mise en place d’un contrat de progrès personnaliséet Mise en place d’outils d’évaluation des Plans Climat-Energie Territoriaux.

PCAET de la Ville de Paris – Vers une meilleure qualité de l’air

Engagée depuis 2004 dans la lutte contre le réchauffement climatique, la Ville de Paris a adopté son dernier Plan Climat en 2018 et vise la neutralité carbone d’ici 2050. L’amélioration de la qualité de l’air et le soutien aux mobilités propres sont des volets importants parmi les 500 mesures du Plan Climat.

La Ville de Paris a mis de nombreuses actions en place sur ces thématiques, notamment pour favoriser l’utilisation du vélo. Son Plan Vélo 2015-2020 prévoit un investissement inédit de plus de 150 millions d'euros pour doubler la longueur des voies cyclables d’ici 2020 et fixe pour objectif de tripler les déplacements effectués en vélo d’ici 2020. Pour cela, Paris développe un réseau dense d’espaces cyclables :

• Création d’un REVe (Réseau Express Vélo) sur les axes Nord-Sud et Est-Ouest.
• Mise en place d’un réseau secondaire pour assurer une couverture de tout le territoire.
• Augmentation de l’offre de stationnement vélo.
• Evolution ou généralisation des règles de circulation pour sécuriser la circulation à vélo (zones 30, zones de rencontre, cédez-le-passage cyclistes…).

La Ville propose également de nombreuses aides notamment la subvention pour l'achat d'un vélo ou encore les aides aux copropriétés parisiennes souhaitant installer un abri vélo sécurisé. La création de ces aides a été permise par l’entrée en vigueur du plan de lutte contre la pollution atmosphérique le 1er juillet 2015.

Pour améliorer la qualité de l’air, la Ville de Paris met également en place de nombreuses autres actions telles que la création d’une Zone à Faible Emissions (ZFE), des aides financières pour abandonner son véhicule au profit d’autres moyens de déplacement, le développement d’aires de covoiturage…

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site de la Ville de Paris.

PCAET de Brest Métropole - Vers une consommation d’énergie maîtrisée, locale et durable

Brest Métropole a adopté son premier Plan Climat en 2012 et l’a prolongé via son PCAET 2019-2025. Dans ce cadre, Brest Métropole s’est engagée depuis son premier plan climat en faveur d’une énergie locale et durable au travers de plusieurs projets :

• Boucle énergétique locale, démarche mise en placesur la rive droite de l’agglomération depuis 2013 pour maîtriser les consommations d’électricité et éviter de renforcer du réseau.
• Projet « Brest smart grid » sur l’éco-quartier des Capucins pour poursuivre la démarche de la boucle énergétique locale avec l’optimisation du réseau de distribution électrique. Le projet comprend notamment l’installation de panneaux photovoltaïques et la création d’une plateforme permettant au public et aux résidents de visualiser la consommation énergétique globale du quartier et aux professionnels d’avoir accès au détail de leur consommation pour adapter leurs pratiques.
• Réseau de chaleur,  alimenté à 85% par la valorisation énergétique des déchets et la chaufferie bois énergie du pôle du Spernot. Il a été labélisé en 2017 « écoréseau ».
• Développement de l’énergie solaire via le cadastre solaire.
• Guide de recommandations pour concevoir des bâtiments (neufs ou en rénovation) économes en énergie.

En plus de cela, la Métropole soutient plusieurs dispositifs permettant une économie d’énergie :

• Dispositif Voltalis, qui permet de bénéficier gratuitement d’un boitier connecté de maîtrise et réduction des consommation d’énergie pour les logements chauffés à l’électricité.
• Dispositif Ecowatt, qui permet de contribuer à assurer un bon approvisionnement de tous en électricité.
• Dispositif Tinergie (point rénovation info service), qui propose un accompagnement dans les démarches de rénovations énergétiques du logement.

La démarche de transition énergétique de Brest Métropole a été récompensée par la labélisation Cit’ergie Gold de la collectivité en 2021.

Pour plus de détails, rendez-vous sur le site de Brest Métropole.

PCAET du PETR Ternois – 7 Vallées – L’agriculture au cœur des priorités

Le PETR Ternois a adopté son premier Plan Climat en 2011 et s’est engagé en 2018 pour élaborer son nouveau PCAET.

Dès son premier Plan Climat, la collectivité a identifié le secteur de l’agriculture comme un secteur clé (premier secteur économique du territoire et le plus émetteur de GES) et l’a placé au cœur de sa stratégie. La collectivité a alors effectué un diagnostic ClimAgri® afin de fédérer les acteurs locaux concernés et faire un diagnostic des émissions de GES du secteur agricole.

Ce diagnostic a permis à la collectivité d’élaborer une charte d’engagements collectifs et individuels ambitieux des partenaires. Il s'agit de la première charte de ce genre élaborée en France. Elle a permis à la collectivité de mettre en place un plan d’actions ciblé avec pour objectifs la réduction des émissions territoriales de GES de 7,25 % et des consommations énergétiques de 18 %.

Dans la continuité de cette démarche,le Pays du Ternois s’est porté volontaire pour expérimenter le déploiement de la méthode ABC’Terre* sur son territoire en 2019. L’expérimentation a fait l’objet d’une fiche « Retour d’expérience » consultable librement en ligne en cliquant sur ce lien.

Pour plus de détails, rendez-vous sur Charte d’engagements des partenaires ClimAgri® et le site du PETR Ternois – 7 Vallées.

*ABC’Terre est une méthode de calcul du stockage de carbone dans les sols agricoles et des émissions de GES des systèmes de culture. Elle porte à connaissance des acteurs locaux l’effet de leurs pratiques agricoles, en fonction de leurs sols, sur l’évolution du stock de carbone à long terme et les émissions de GES de leurs systèmes de culture. Plus d’informations sur http://www.agro-transfert-rt.org/abcterre/