Glossaire

16. Polluants atmosphériques

Un polluant atmosphérique est « [introduit] par l'homme, directement ou indirectement, dans l'atmosphère et les espaces clos [et a] des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives » (Définition issue de l’article L. 220-2 du Code de l’Environnement). L’OMS dénombre la mort prématurée de 7 millions de personnes dans le monde dont 600 000 en Europe et plus de 50 000 en France à cause de la pollution atmosphérique. Les polluants peuvent être classés en deux catégories :

• les polluants primaires sont directement émis dans l’atmosphère ;
• les polluants secondaires résultent de la réaction de plusieurs polluants primaires et se forment dans l’atmosphère.

Comme les polluants atmosphériques proviennent des activités humaines, leur taux diffère suivant le territoire. Par exemple, en zone très urbanisée, la majorité des polluants viendront de la circulation des véhicules ; les zones rurales seront davantage soumises aux polluants liés à l’agriculture. La réglementation à l’échelle internationale, européenne, nationale et locale a pour finalité :

• l'évaluation de l'exposition de la population et de la végétation à la pollution atmosphérique ;
• l'évaluation des actions entreprises par les différentes autorités dans le but de limiter cette pollution ;
• la définition de limites de concentration de polluants dans l’atmosphère à ne pas dépasser ainsi que des valeurs cibles (objectifs à atteindre afin qu’il n’y ait aucune répercussion sur l’environnement et la santé) ;
• l'information sur la qualité de l'air (en France, via les AASQA – associations de surveillance de la qualité de l’air).

Source : Brochure « La pollution de l’air extérieur - Comprendre et améliorer la qualité de l’air » http://www.ademe.fr/pollution-lair-exterieur

Les critères nationaux de qualité de l'air sont définis dans le Code de l'environnement (articles L220-1 à L228-3 et R221-1 à D228-1). Les dispositions du Grenelle environnement, du PNSE et du plan particules seront regroupées et actualisées dans le PREPA (Plan de réduction des émissions de polluants atmosphériques) prévu en 2017. Pour la réglementation européenne, la qualité de l’air est principalement encadrée par la directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur en Europe du 21 mai 2008 et la directive 2001/81/CE fixant des plafonds d’émission nationaux pour certains polluants atmosphériques, dite directive « NEC ». Sur la soixantaine de polluants atmosphériques, une quinzaine sont réglementés ; en voici la synthèse (norme française) : http://www.airparif.asso.fr/reglementation/normes-francaises Pour avoir les différents seuils au niveau européen et national : http://www.atmo-alsace.net/site/Reglementations-44.html